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Programme du miel
Prêts à la commercialisation sans recours étaient depuis longtemps disponibles pour soutenir les prix du miel jusqu'au FY1994, lorsque le financement a été suspendu par les dispositions des lois de crédits annuelles. Fait la Loi de 1990 avait mis du miel prêt taux à 53,8 cents la livre et autorisé des paiements compensatoires. La FAIR Act de 1996 a abrogé le fondement législatif pour le programme du miel. Miel A recours programme de prêts a été mis à disposition la récolte 1998 que par le biais d'urgence plus large de dépenser des crédits de l'agriculture FY1999 agir (P.L. 105-277, 21 octobre 1998).
- Partie du discours : noun
- Secteur d’activité/Domaine : Agriculture
- Catégorie : Programmes agricoles et lois
- Company: USDA
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Créateur
- Christine02
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(Lyon, France)